Les Non-inscrits : Quelle place pour les parlementaires n'appartenant à aucun groupe dans un régime représentatif ? Sous la direction de Dami / Damien Connil, Priscilla Jensel-Monge, Audrey de Montis.

Format:

Book

Author/Creator:

Connil, Damien, author.

Jensel-Monge, Priscilla, author.

Montis, Audrey de, author.

Language:

French

Subjects (All):

Comparative law.

Constitutional history.

Political science.

Physical Description:

1 online resource (157 pages)

Place of Publication:

France : DICE Éditions, 2025.

Summary:

Les parlementaires non-inscrits sont ceux qui, par choix ou à la suite des élections, en raison de leur exclusion ou de leur démission, n'appartiennent à aucun groupe parlementaire constitué au sein de l'assemblée dont ils relèvent. Ils incarnent une figure ambivalente de la démocratie représentative. Parfois marginalisés dans les travaux parlementaires, ils n'en demeurent pas moins titulaires d'un mandat représentatif libre et égal. Qui sont ces élus qui siègent sans groupe ? Cet ouvrage collectif se propose d'éclairer cette zone grise du droit parlementaire, trop souvent ignorée, en interrogeant la place des non-inscrits à l'aune des principes fondateurs du régime représentatif. En croisant approches juridiques, perspectives historiques et comparaisons étrangères, les auteurs explorent les origines et les évolutions du statut des non-inscrits, notamment dans le cadre rationalisé de la Ve République, et interrogent les dispositifs juridiques et politiques qui conditionnent leur existence, leur visibilité et leur efficacité. À l'heure où les équilibres institutionnels sont repensés, où les exigences de pluralisme se heurtent à celles de la gouvernabilité, les non-inscrits apparaissent tour à tour comme des figures résiduelles, des témoins critiques d'un système verrouillé, ou les derniers garants de l'indépendance du mandat parlementaire.

Notes:

Description based on publisher supplied metadata and other sources.

ISBN:

9791097578336