Les réglementations environnementales et l'accès au marché / Organisation de coopération et de développement économiques

Format:

Book

Government document

Author/Creator:

Organisation de coopération et de développement économiques.

Contributor:

Organisation for Economic Co-operation and Development.

Series:

Études de l'OCDE sur la politique commerciale, 19901550.

Language:

French

Subjects (All):

International trade--Environmental aspects.

International trade.

International trade--Environmental aspects--Case studies.

Foreign trade regulation--Case studies.

Foreign trade regulation.

Physical Description:

1 online resource (326 p.)

Place of Publication:

Paris : OECD Publishing, 2005.

Language Note:

French

Summary:

Ce rapport de l’OCDE s’appuie sur une vingtaine d'études de cas portant sur des exportations en provenance de pays en développement soumises à des prescriptions environnementales. Il analyse comment ces réglementations environnementales peuvent être des obstacles pour les pays en développement. Ces études de cas, qui couvrent un large éventail de produits et de pays exportateurs, suivent un certain nombre de réglementations, normes et systèmes d'étiquetage relatifs à la protection de l'environnement, depuis leur conception jusqu'à leur mise en œuvre. Elles soulignent combien il est important de prendre en compte les effets que ces normes et réglementations environnementales peuvent avoir sur le commerce dès leur élaboration. Enfin, ces études montrent qu’une assistance technique opportune peut aider les exportateurs des pays en développement à s'adapter aux nouvelles prescriptions environnementales sans en pâtir sur le plan commercial.

Contents:

Limitation des résidus de pesticides dans les pois mange-tout

Limites sur les résidus de pesticides dans le thé

Adaptation des dispositifs d'exclusion des tortues aux conditions locales

Suppression progressive du bromure de méthyle

Normes nationales applicables aux aliments et boissons issus de l'agriculture biologique

Limiter les résidus de pesticides dans les ananas

Procédures d'importation de l'essence aux États-Unis

Limites sur le cadmium dans les plastiques et le PVC

Mesures phytosanitaires ayant un effet sur l'importation de durians frais

Éco-étiquetage du bois et des produits du bois

Limitation des résidus de traitement chimique dans les articles en cuir

Limites visant les amines aromatiques dans les textiles teints avec des colorants azoïques

Éco-étiquetage des fleurs coupées

Initiatives en faveur de la protection des mangroves et élevages de crevettes

Limites sur le formaldéhyde dans les textiles

Enseignements tirés des exemples nationaux

Certification privée de la durabilité des activités de pêche

Procédures d'importation de l'Union européenne pour les aliments et boissons biologiques

Résumé

Sigles

Réglementation japonaise en matière d'étiquetage des produits végétaux biologiques

Réglementation des labels alimentaires « biologiques » aux États-Unis

Initiative de l'Organisation internationale des conditionneurs de fruits sur les emballages consignés

Développement d'une norme internationale de tourisme « vert ».

Notes:

Based on meetings of the OECD Joint Working Party on Trade and the Environment.

"Also available in English under the title: Environmental requirements and market access"--P. [2].

Includes bibliographical references.

ISBN:

92-64-01376-8