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Tendances des impôts sur la consommation TVA/TPS, droits d'accise et impôts liés a l'environnement 2001

OECD Global Available online

Format:: Book
Author/Creator:: Organisation for Economic Co-operation and Development, Corporate Author.
Contributor:: Organisation for Economic Co-operation and Development, Contributor.; Organisation for Economic Co-operation and Development, sponsoring body.
Series:: Tendances des impôts sur la consommation; Tendances des impôts sur la consommation, 1999-0987
Language:: French
Physical Description:: 1 online resource (84 p.)
Place of Publication:: [Place of publication not identified] OECD Publishing 2002
Language Note:: French
Summary:: Le lecteur trouvera dans cette publication des informations sur la TVA/TPS, les droits d'accise et les impôts liés à l'environnement dans les pays membres de l'OCDE.
Contents:: Intro; Avant-propos; Table des matières; Chapitre 1. Introduction; Chapitre 2. Thèmes relatifs aux impôts sur la consommation; La taxe sur la valeur ajoutée; Réforme fiscale et impôt sur la consom mation en Australie; Renforcer la neutralité; Commerce électronique : les progrès de la mise en œuvre des condi tions cadres d'imposition...; Administration de l'impôt; Chapitre 3. Taxe sur la valeur ajoutée (rendement, taux et structure); Graphique 3.1. Taux normaux de la TVA au 1er janvier 2000; Tableau 3.1. Les impôts généraux sur la consommation (5110) en pourcentage du PIB; Tableau 3.2. Les impôts généraux sur la consommation (5110) en pourcentage du total...; Tableau 3.3. Impôts sur les biens et services spécifiques (5120) en pourcentage du PIB; Tableau 3.4. Impôts sur les biens et services spécifiques (5120) en pourcentage du total...; Tableau 3.5. Taux de la TVA actuellement en vigueur dans les pays de l'OCDE; Tableau 3.6. Mesures spéciales de dispense d'identification ou de déclaration; Tableau 3.7. Dérogations aux mesures d'exonération courantes; Tableau 3.8. Champ d'application des différents taux de TVA; Chapitre 4. Sélection d'accises dans les pays membres de l'OCDE; Introduction; Boissons alcoolisées; Graphique 4.1. Droit d'accise par litre de vin pétillant et non pétillant n'excédant pas 7 %...; Graphique 4.2. Droits d'accise par litre d'alcool/volume; Tableau 4.1. Impôts sur la bière; Tableau 4.2. Impôts sur le vin; Tableau 4.3. Impôts sur les boissons alcoolisées; Produits pétroliers; Tableau 4.4. Impôts sur les huiles minérales (par 1 000 litres de produit à 15° C); Produits du tabac; Tableau 4.5. Impôts sur le tabac; Chapitre 5. Les impôts sur les véhicules; Introduction.; Tableau 5.1. Impôts sur la vente, l'immatriculation et l'usage des véhicules à moteur; Tableau 5.2. Recettes provenant des impôts sur les véhicules et des taxes sur les carburants...; Les différences entre les impôts sur les véhicules; Relations avec d'autres domaines de l'action gouvernementale; Tableau 5.3. Taux de change; Chapitre 6. Les impôts liés a l'environnement; Recettes provenant des impôts liés à l'environnement; Graphique 6.1. Recettes provenant des impôts liés à l'environnement en pourcentage du PIB; Graphique 6.2. Recettes provenant des impôts liés à l'environnement en pourcentage des recettes...; Graphique 6.3. Recettes provenant des impôts perçus sur des bases ayant un effet...; Impôts sur les carburants des véhicules à moteur et le fioul léger; Autres impôts sur les produits énergétiques; Taxes sur le carbone; Dégrèvements et exonérations concernant les impôts sur l'énergie et sur le carbone; Les impôts sur les véhicules à moteur; Impôts sur les déchets et les emballages; Autres impôts liés à l'environnement; Chapitre 7. Impôts sur la consommation et commerce électronique; Le développement du commerce électronique; Graphique 7.1. Croissance du nombre des connections permanentes à l'Internet...; Graphique 7.2. Croissance des noms de domaines sur l'Internet (noms « .com » enregistrés); Graphique 7.3. Nombre de connections permanentes à Internet (dispositifs connectés à Internet...; Les conditions cadres d'Ottawa pour l'imposition du commerce électronique; Tableau 7.1. Taux des impôts sur la consommation sur les services de télécommunication; Tableau 7.2. Taux des impôts sur la consommation sur la fourniture d'accès à Internet; Les principes directeurs proposés; Domaines restant à examiner; Chapitre 8. La nouvelle TPS en Australie; Présentation de la TPS.; Administration; Dispositions transitoires.
Notes:: Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph; Description based on publisher supplied metadata and other sources.
ISBN:: 92-64-29570-4
OCLC:: 803508109

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