Manuel de Frascati 2002 [electronic resource] : Méthode type proposée pour les enquêtes sur la recherche et le développement expérimental / Organisation de coopération et de développement économiques

Format:

Book

Government document

Author/Creator:

Organisation de coopération et de développement économiques.

Contributor:

Organisation for Economic Co-operation and Development, Contributor.

Organisation for Economic Co-operation and Development, Content Provider.

Series:

La mesure des activités scientifiques et technologiques, 19900430.

Language:

French

Subjects (All):

Research--Statistical methods--Handbooks, manuals, etc.

Research.

Scientific surveys--Handbooks, manuals, etc.

Scientific surveys.

Research--Data processing.

Physical Description:

1 online resource (296 pages)

Place of Publication:

Paris : OECD Publishing, 2003.

Language Note:

French

Summary:

En cette période de mutations technologiques rapides, la recherche-développement (R-D) constitue un facteur de croissance important. Pour élaborer des politiques adéquates et bien les analyser, il est essentiel de suivre les activités de R-D de l’industrie, des gouvernements et des universités. Le Manuel de Frascati est devenu la référence méthodologique en matière de recueil et d’exploitation des statistiques de R-D. C'est un outil dont les bureaux de statistiques du monde entier ne sauraient se passer. Ce manuel contient les définitions des notions de base, des principes directeurs pour la collecte de données ainsi que les classifications à utiliser pour la compilation des statistiques. Le manuel a été actualisé : on trouvera dans cette sixième édition des principes directeurs mieux adaptés au suivi de l’évolution des pays de l’OCDE, notamment pour la mesure de la R-D du secteur des services, l’internationalisation de la R-D ainsi que les ressources humaines qui y sont affectées. Le manuel sera également publié sous forme électronique, de façon à pouvoir être mis à jour en temps utile.

Contents:

Intro

Chapitre 1. Objectif et portée du Manuel

1.1. Remarques préliminaires à l'intention des utilisateurs de données de R-D

1.2. Champ couvert par le Manuel et utilisations des statistiques de R-D

1.3. Relation entre le Manuel de Frascati et les autres cadres de référence internationaux

Tableau 1.1. Ouvrages méthodologiques de l'OCDE

1.4. Intrants et résultats de la R-D

1.5. La R-D et les activités connexes

1.5.1. Recherche et développement expérimental (R-D)

1.5.2. Activités scientifiques et technologiques (AST)

1.5.3. La R-D et l'innovation technologique

1.5.4. Identification de la R-D dans les activités logicielles, les sciences sociales et les services

1.5.5. L'administration et les autres activités de soutien de la R-D

1.6. Le Manuel couvre la R-D dans tous les domaines scientifiques et technologiques

1.7. Mesures des intrants de la R-D

1.7.1. Personnel de R-D

1.7.2. Dépenses de R-D

1.7.3. Moyens physiques de R-D

1.7.4. Efforts nationaux en matière de R-D

1.8. Mondialisation de la R-D et coopération dans ce domaine

1.9. Systèmes de classification de la R-D

1.9.1. Classifications institutionnelles

1.9.2. Répartitions fonctionnelles

1.10. Enquêtes de R-D, fiabilité des données et comparabilité internationale

1.11. Crédits budgétaires publics de R-D (CBPRD)

1.12. Thèmes d'intérêt particulier

1.13. Conclusion à l'intention des utilisateurs de données de R-D

Chapitre 2. Définitions et conventions de base

2.1. Recherche et développement expérimental (R D)

2.2. Activités à exclure de la R D

2.2.1. Enseignement et formation

2.2.2. Autres activités scientifiques et technologiques connexes

2.2.3. Autres activités industrielles

2.2.4. Administration et autres activités de soutien

2.3. Les limites des activités de R D.

2.3.1. Critères permettant de distinguer la R D des activités connexes

Tableau 2.1. Critères complémentaires permettant de distinguer la R-D des activités scientifiques,...

2.3.2. Problèmes de démarcation entre la R D et l'enseignement/formation

Tableau 2.2. Délimitation entre la R-D et l'enseignement/formation au niveau 6 de la CITE

2.3.3. Problèmes de démarcation entre la R-D et les activités scientifiques et technologiques...

2.3.4. Problèmes de démarcation entre la R D et les autres activités industrielles

Tableau 2.3. Quelques cas illustrant la démarcation entre les activités de R-D et les autres...

2.3.5. Problèmes de démarcation entre la R-D proprement dite et les activités de soutien indirect

2.4. Détermination des éléments de R-D dans le développement de logiciels, dans les sciences sociales...

2.4.1. Identification de la part de R-D dans le développement de logiciels

2.4.2. Identification de la part de R-D dans les sciences sociales et humaines

2.4.3. Problèmes particuliers d'identification de la R-D dans les activités de services

Chapitre 3. Classification institutionnelle

3.1. Démarche adoptée

3.2. L'unité déclarante et l'unité statistique

3.2.1. L'unité déclarante

3.2.2. L'unité statistique

3.3. Les secteurs

3.3.1. Justification de la sectorisation

3.3.2. Choix des secteurs

3.3.3. Problèmes de délimitation

Figure 3.1. Arbre de décision pour le rattachement des unités de R D au secteur approprié

3.4. Le secteur des entreprises

3.4.1. Champ couvert

3.4.2. Principale sous-classification sectorielle

Tableau 3.1. Classification internationale type, adaptée aux fins des statistiques de R-D

3.4.3. Autres sous-catégories institutionnelles

3.5. Le secteur de l'État

3.5.1. Champ couvert

3.5.2. Principale sous-classification sectorielle.

3.5.3. Autres sous-classifications institutionnelles

3.6. Le secteur privé sans but lucratif

3.6.1. Champ couvert

3.6.2. Principale sous-classification sectorielle

Tableau 3.2. Domaines scientifiques et technologiques

3.6.3. Autres sous-classifications institutionnelles

3.7. Le secteur de l'enseignement supérieur

3.7.1. Champ couvert

3.7.2. Principale sous-classification sectorielle

3.7.3. Autres sous-classifications institutionnelles

3.8. Le secteur de l'étranger

3.8.1. Champ couvert

3.8.2. Principale sous-classification sectorielle

3.8.3. Autres sous-classifications institutionnelles

3.8.4. Zone géographique d'origine ou de destination des fonds

Chapitre 4. Répartition fonctionnelle

4.1. Démarche adoptée

Tableau 4.1. Utilité des répartitions fonctionnelles

4.2. Type de R D

4.2.1. Utilisation de la répartition par type de R D

4.2.2. Liste de répartition

4.2.3. Critères permettant de distinguer les différents types de R D

Tableau 4.2. Les trois types de recherche dans le domaine des sciences sociales

4.3. Les groupes de produits

4.3.1. Utilisation de la répartition par groupe de produits

4.3.2. Liste de répartition

4.3.3. Critères de répartition

4.4. Les domaines scientifiques et technologiques

4.4.1. Utilisation de la répartition par domaine scientifique et technologique

4.4.2. Liste de répartition

4.4.3. Critères de répartition

4.5. Les objectifs socio-économiques

4.5.1. Utilisation de la répartition par objectif socio-économique

4.5.2. Ventilation minimale recommandée

4.5.3. Liste de répartition

4.5.4. Critères de répartition

Chapitre 5. Mesure du personnel de R-D

5.1. Introduction

Tableau 5.1. La R D et les activités de soutien indirect

5.2. Population couverte et définitions du personnel de R D.

5.2.1. Population initialement prise en compte

5.2.2. Catégories de personnel de R D

5.2.3. Classification par profession

5.2.4. Classification par niveau de qualification formelle

Tableau 5.2. Schéma de correspondance entre les niveaux de la CITE et les catégories...

5.2.5. Traitement des étudiants diplômés (postgraduate)

5.3. Collecte des données et mesure

5.3.1. Introduction

5.3.2. Données relatives aux personnes physiques

5.3.3. Données relatives à l'équivalence plein-temps (EPT)

5.3.4. Variables et agrégats nationaux recommandés

Tableau 5.3a.Total du personnel national de R-D par secteur d'emploi et par profession

Tableau 5.3b.Total du personnel national de R-D par secteur d'emploi et par niveau de qualification

5.3.5. Données croisées par profession et par qualification

Tableau 5.4. Personnel de R-D par profession et par niveau de qualification formelle

5.3.6. Données par région

Chapitre 6. Mesure des dépenses consacrées à la R-D

6.1. Introduction

6.2. Dépenses intra-muros

6.2.1. Définition

6.2.2. Coûts courants

6.2.3. Dépenses en capital

6.3. Sources de fonds

6.3.1. Méthodes de mesure

6.3.2. Critères d'identification des flux de fonds pour la R D

6.3.3. Identification des sources des flux de fonds pour la R D

6.4. Dépenses extra-muros

6.5. Rapprochement des déclarations fondées sur les données des exécutants et celles qui sont fondées...

6.6. Répartition par région

6.7. Totaux nationaux

6.7.1. Dépense intérieure brute de R D (DIRD)

Tableau 6.1. Dépense intérieure brute de R D (DIRD)

6.7.2. Dépense nationale brute de R D (DNRD)

Tableau 6.2. Dépense nationale brute de R D (DNRD)

Chapitre 7. Méthodes et procédures d'exécution des enquêtes

7.1. Introduction

7.2. Portée des enquêtes de R D.

7.3. Identification de la population cible et des répondants aux enquêtes

7.3.1. Secteur des entreprises

7.3.2. Secteur de l'État

7.3.3. Secteur sans but lucratif

7.3.4. Secteur de l'enseignement supérieur

7.3.5. Hôpitaux

7.4. Conduite à adopter pour l'enquête

7.4.1. Stimulation de la coopération

7.4.2. Critères opérationnels

7.5. Méthodes d'estimation

7.5.1. Non-réponse complète ou partielle

7.5.2. Méthodes d'estimation dans le secteur de l'enseignement supérieur

7.6. Rapports adressés à l'OCDE ou à d'autres organisations internationales

Chapitre 8. Répartition des crédits budgétaires publics de R-D (CBPRD) par objectif socio-économique

8.1. Introduction

8.2. Relation avec les autres cadres de référence internationaux

8.3. Sources des données budgétaires relatives aux CBPRD

8.4. Champ couvert par la R D

8.4.1. Définition de base

8.4.2. Domaines scientifiques et technologiques

8.4.3. Identification de la R D

8.5. Définition de l'État

8.6. Champ couvert par les crédits budgétaires publics

8.6.1. Dépenses intra-muros et extra-muros

8.6.2. Déclarations du bailleur de fonds et de l'exécutant

8.6.3. Fonds budgétaires

8.6.4. Financement direct et indirect

8.6.5. Types de dépenses

8.6.6. CBPRD affectés à la R D menée à l'étranger

8.7. Répartition par objectif socio-économique

8.7.1. Critères de répartition

8.7.2. Répartition par poste budgétaire

8.7.3. La répartition

8.7.4. Les objectifs socio-économiques - OSE

Tableau 8.1. Schéma de correspondance entre la répartition par objectif (CBPRD) de la NABS 1992...

Tableau 8.2. Schéma de correspondance entre les répartitions par objectif (CBPRD) de la NABS 1992...

8.7.5. Principaux aspects problématiques

8.8. Principales différences entre les données relatives aux CBPRD et à la DIRD.

8.8.1. Différences d'ordre général.

ISBN:

92-64-29904-1

OCLC:

700687869