Manuel de protection de la biodiversité : Conception & mise en oeuvre des mesures incitatives / Organisation de coopération et de développement économiques

Format:

Book

Government document

Author/Creator:

Organisation de coopération et de développement économiques.

Contributor:

Organisation for Economic Co-operation and Development, Content Provider.

Language:

French

Subjects (All):

Urban, Rural and Regional Development.

Environment.

Local Subjects:

Urban, Rural and Regional Development.

Environment.

Physical Description:

1 online resource (192 p. )

Place of Publication:

Paris : OECD Publishing, 1999.

Language Note:

French

Summary:

Les pouvoirs publics doivent mettre en oeuvre des politiques permettant de concrétiser les valeurs à la fois publiques et privées de la diversité biologique. Pour éviter la disparition de précieux éléments de la biodiversité, les utilisateurs des ressources biologiques doivent être incités à les exploiter de façon écologiquement viable. Mais la complexité intrinsèque des systèmes biologiques, et l'ensemble des pressions qu'ils subissent, nécessite souvent la mise en place d'un arsenal de mesures d'incitation complémentaires et soigneusement conçues pour délivrer des signaux de nature à prévenir la perte de biodiversité. A travers ce Manuel inspiré des leçons tirées de 22 études de cas, c'est un processus global inédit qui est élaboré pour définir et appliquer, étapes par étapes, des mesures d'incitation à la préservation de la biodiversité et à l'utilisation durable de ses constituants. Ce Manuel décrit les avantages et les inconvénients de chaque mesure pour identifier celles qui s'adaptent le mieux à un écosystème déterminé et répondent de façon optimale à des pressions sectorielles précises. Il propose une vaste panoplie d'instruments comprenant des incitations économiques et réglementaires assez classiques, les conditions cadres requises pour leur application, la mise en place de capacités scientifiques et techniques, l'éducation et la sensibilisation, ainsi que la participation des populations locales et des autres parties intéressées.

Contents:

Intro

Avant-propos

Table des matières

I. A propos de ce Manuel et de son mode d'emploi

Pourquoi un manuel sur les mesures d'incitation en faveur de la biodiversité ?

Comment utiliser ce Manuel ?

Qu'attendre de ce Manuel ?

II. Liste récapitulative des étapes de la mise en oeuvre des mesures d'incitation

III. Manuel de conseils pratiques à l'usage des décideurs

1. Un public vaste et diversifié

Encadré III.1. Études de cas entreprises pour le présent Manuel

2. S'inspirer des travaux antérieurs et de l'expérience acquise

Encadré III.2. Influences et sources du Manuel

Encadré III.3. Causes sous-jacentes de la perte de biodiversité et actions suggérées

3. Aperçu des travaux futurs

IV. Les multiples valeurs de la biodiversité et leurs implications

Encadré IV.1. Les défis de la politique en matière de biodiversité

1. Les multiples valeurs de la biodiversité

Encadré IV.2. Qu'est-ce que la diversité biologique ?

Encadré IV.3. Catégories de valeurs des différents éléments et fonctions de la biodiversité

2. Mesures d'incitation à la réalisation des valeurs privées et publiques de la biodiversité

3. Préservation, utilisation durable et partage des avantages aux termes de la Convention sur la diversité biologique

Encadré IV.4. Article 1 de la Convention sur la diversité biologique : objectifs

4. La nécessité de recourir à un assortiment d'instruments

Encadré IV.5. Mesures d'incitation à l'utilisation durable et à la préservation de la diversité biologique

Encadré IV.6. Associer les instruments en vue de réaliser les valeurs publiques et privées de la biodiversité

V. Écosystèmes différents - Enjeux différents

Encadré V.1. Stratégie écosystémique de préservation de la diversité biologique.

Encadré V.2. Aperçu des interactions entre écosystèmes et secteurs économiques

1. Écosystèmes marins et zones côtières

Encadré V.3. Faits et chiffres : écosystèmes marins

Encadré V.4. Faits et chiffres : zones côtières

2. Écosystèmes terrestres et d'eaux douces intérieures

Encadré V.5. Utilisation des terres dans les pays de l'OCDE

Encadré V.6. Faits et chiffres : terres arables

Encadré V.7. Les indicateurs agro-environnementaux de l'OCDE

Encadré V.8. Faits et chiffres : écosystèmes d'eaux douces intérieures

3. Forêts et régions montagneuses

Encadré V.9. Faits et chiffres : forêts

Encadré V.10. Forêts et changement climatique

Encadré V.11. Faits et chiffres : régions montagneuses, parcours et zones semi-arides

VI. Comment mettre en oeuvre les mesures d'incitation

1. Trois aspects particuliers

Encadré VI.1. Mise en oeuvre dynamique des mesures d'incitation 1. Description générale 1. Description générale

Encadré VI.2. Inventaire de référence pour l'estimation de la valeur de l'environnement (EVRI)

Encadré VI.3. Organisations non gouvernementales

2. Les quatre phases de la mise en oeuvre

VII. Expérience relative aux différentes mesures d'incitation

1. Les incitations économiques - ou comment mettre le marché au service de la biodiversité

Encadré VII.1. Le pour et le contre : les taxes d'environnement

Encadré VII.2. Impôts et redevances d'environnement

Encadré VII.3. Le pour et le contre : la création de marchés

Encadré VII.4. Utilisation de contingents individuels transférables (CIT) dans la gestion des pêcheries

Encadré VII.5. Droits négociables (transférables) de mise en valeur

Encadré VII.6. Le pour et le contre : la réforme ou la suppression des subventions aux effets pervers.

Encadré VII.7. Les zones humides aux États-Unis Une histoire d'incitations perverses

Encadré VII.8. Étapes essentielles de la suppression de mesures d'aide

2. Réglementations et fonds - les pouvoirs publics en tant que garants de la biodiversité

Encadré VII.9. Le pour et le contre : les réglementations

Encadré VII.10. Le pour et le contre : les fonds pour l'environnement

Encadré VII.11. Le pour et le contre : le financement public

Encadré VII.12. Les exonérations fiscales au profit des fonds pour l'environnement

3. Importance du contexte - la mise en place d'un cadre approprié en tant que mesure d'incitation

Encadré VII.13. Le problème du passager clandestin et la « tragédie des biens communs

Encadré VII.14. Le pour et le contre : la diffusion d'informations en tant que mesure d'incitation

Encadré VII.15. Quelques bases de données internationales sur la biodiversité

Encadré VII.16. Préservation d'espèces clés

Encadré VII.17. Le pour et le contre : l'évaluation économique de la biodiversité

Encadré VII.18. Les techniques d'évaluation environnementale

Encadré VII.19. Les transferts d'avantages en remplacement d'études d'évaluation originales

Encadré VII.20. Le pour et le contre : la mise en place d'institutions

4. Gérer la complexité - ou comment recourir à un assortiment d'incitations pour assurer une utilisation durable

Encadré VII.21. Le pour et le contre : les assortiments d'instruments

Annexe 1. Cadre destiné aux études de cas

Chapitre 1. Description générale

Chapitre 2. Identification des causes et des sources de pressions

Chapitre 3. Effets sur les écosystèmes

Chapitre 4. Effets sur l'économie et le bien-être

Chapitre 5. Application de la (des) mesure(s) d'incitation et contexte

Chapitre 6. Conclusions pour l'action

Annexe 2. Aperçu des études de cas.

Allemagne

Australie

Autriche

Canada

Corée

Danemark

États-Unis

Finlande

France

Grèce

Japon

Mexique

Norvège

Nouvelle-Zélande

Pays-Bas

Pologne

Royaume-Uni

Turquie

OCDE

Annexe 3. Glossaire des termes importants

Notes

Bibliographie

List des encadrés

Encadré V.1. Stratégie écosystémique de préservation de la diversité biologique

Encadré V.2. Aperçu des interactions entre écosystèmes et secteurs économiques

Encadré VI.1. Mise en oeuvre dynamique des mesures d'incitation 1. Description générale 1. Description générale.

Encadré VI.2. Inventaire de référence pour l'estimation de la valeur de l'environnement (EVRI)

Encadré VII.6. Le pour et le contre : la réforme ou la suppression des subventions aux effets pervers

Encadré VII.7. Les zones humides aux États-Unis Une histoire d'incitations perverses

Encadré VII.21. Le pour et le contre : les assortiments d'instruments.

Notes:

Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph

Includes bibliographical references.

Description based on publisher supplied metadata and other sources.

ISBN:

92-64-27390-5

OCLC:

1225549410