L'évaluation environnementale stratégique dans le secteur des transports / Conférence Européenne des Ministres des Transports

Format:

Book

Government document

Author/Creator:

Conférence Européenne des Ministres des Transports.

Language:

French

Subjects (All):

Transport.

Environment.

Local Subjects:

Transport.

Environment.

Physical Description:

1 online resource (100 p. ) ill. ;

Place of Publication:

Paris : OECD Publishing, 2000.

Language Note:

French

Summary:

En matière d’investissement dans les infrastructures de transport, les études d’impact sur l’environnement sont essentielles à la prise de décision. En effet, les méthodes utilisées par le passé pour rendre compte de répercussions plus vastes que celles des projets pris isolément se sont avérées inefficaces ; l’évaluation environnementale stratégique a donc été conçue pour répondre à la nécessité d’analyser les effets à grande échelle, qu'il s'agisse de ceux du trafic sur l’ensemble des réseaux ou bien de ceux qui concernent le changement climatique et la biodiversité, ainsi que pour comparer les effets des décisions des pouvoirs publics à ceux de projets isolés. Ce rapport passe en revue les travaux récemment menés pour perfectionner l'évaluation environnementale au niveau international et formule des recommandations visant à maximiser l’efficacité de ce nouvel instrument.

Contents:

Intro

Liste des encadrés

Encadré 1. L'EES en quelques exemples clés

Encadré 2. Autres exemples d'EES à différents niveaux de planification du transport

Encadré 3. Politique et législation communautaires - vers de nouvelles procédures internes...

Encadré 4. Déclarations de la Commission et du Conseil concernant leur politique générale...

Encadré 5. Étude du chemin de fer à grande vitesse : Problèmes de la future EES des réseaux...

Encadré 6. Évaluation des besoins en infrastructures de transport en Europe centrale (TINA)...

Encadré 7. Dispositions ou initiatives prises en matière d'EES par les organisations internationales

Encadré 8. Principaux problèmes et lacunes de l'EES

Encadré 9. Priorités de recherche

Encadré 10. Recherche EES à la DG XI (environnement)

Encadré 11. Programmes cadres européens de recherche

Encadré 12. Document d'EES

Liste des tableaux

Tableau 1. Caractéristiques et avantages de l'EES

Tableau 2. L'EES dans le secteur des transports : impacts et indicateurs

Tableau 3. Contenu d'un rapport d'EES concernant un plan d'infrastructure de transport

Tableau 4. État de mise en œuvre des EES dans les États membres de l'UE : obligation légale (A),...

Tableau 5. Vue d'ensemble des dispositions législatives concernant les EIE et les EES dans les PECO

Tableau 6. Critères de sélection d'itinéraires pour le Corridor Nord

Tableau 7. Choix d'indicateurs clés utilisés dans l'EES relative au réseau polonais d'autoroutes

Tableau 8. Objectifs et indicateurs stratégiques du CAF de l'autoroute M4

Tableau 9. Aspects spatiaux et écologiques d'une EES des réseaux transeuropéens

Tableau 1. Liste des indicateurs envisagés pour le TERM (les indicateurs clés sont en bleu)

Liste des figures.

Figure 1. Cheminement des actions et des évaluations dans un système de planification...

Figure 2. Exemple d'intégration de l'EES dans le processus de planification des transports

Figure 3. Les PDR et le processus d'EES

Figure 4. Projet de cadre d'évaluation global pour l'EES des transports

Remerciements

Table des matières

Note de synthèse

1. Rôle de l'évaluation environnementale stratégique (EES)

2. Progrès accomplis

3. Priorités pour l'amélioration

4. Priorités supplémentaires pour les pays d'Europe centrale et orientale et les nouveaux États...

5. Suites à donner dans les ministères des Transports

6. Résumé

1. Introduction

Concepts et définitions

2. Rôle et éléments clés de l'EES

A. Rôle de L'EES

Figure 1. Cheminement des actions et des évaluations dans un système de planification...

B. Le processus d'EES

C. Techniques d'EES

3. Expériences et pratiques de l'ESS

A. Pratiques et procédures nationales

B. Expériences nationales dans le domaine du transport et des EES

Tableau 6. Critères de sélection d'itinéraires pour le Corridor Nord.

Tableau 7. Choix d'indicateurs clés utilisés dans l'EES relative au réseau polonais d'autoroutes

C. L'EES à la Commission européenne

D. EES des réseaux de transport transeuropéens

E. L'EES dans les organisations internationales

Encadré 7. Dispositions ou initiatives prises en matière d'EES par les organisations internation...

F. Principaux problèmes

4. La recherche sur l'EES

A. Priorités de recherche - Commission européenne, direction génerale environnement

B. Recherches sur la methodologie de l'EES des transports

C. OCDE : Recherche sur les transports routiers

5. Conclusions et recommendations

A. Diffusion de l'information et formation

B. Surmonter les obstacles institutionnels

C. Évaluation de l'impact de la politique des transports sur l'environnement

D. Amélioration des objectifs et des indicateurs de durabilité

E. Élévation de l'EES au rang d'outil d'analyse stratégique de la viabilité économique.

F. Méthodologie

G. Mise en pratique de l'EES

H. Stratégie d'EES pour les réseaux transeuropéens et le processus TINA

I. Lancement du processus d'EES pour les réseaux paneuropéens

J. Intégration de l'EES dans les mécanismes de financement

Notes

Annexe 1. Dispositions relatives à l'EES en vigueur en Europe

Annexe 2. Orientations, lois, études de cas, recherches et publications générales

Annexe 3. Mécanisme d'établissement de rapports sur les transports et l'environnement pour l'UE (TERM)

Tableau 1. Liste des indicateurs envisagés pour le TERM (les indicateurs clés sont en bleu).

Notes:

Bibliographic Level Mode of Issuance: Monograph

Description based on publisher supplied metadata and other sources.

ISBN:

92-64-28817-1

OCLC:

721901888