Théorie du Code pénal / par Ad. Chauveau et F. Hélie.

Format:

Book

Author/Creator:

Chauveau, Adolphe, 1802-1869.

Contributor:

Hélie, Faustin, 1799-1884.

Nypels, J.-S.-G. (Jean-Servais-Guillaume), 1803-1886.

Series:

Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1600-1970, Part I.

The Making of Modern Law: Foreign Primary Sources, 1600-1970, Part I

Language:

French

Subjects (All):

France. Code pénal.

France.

Criminal law--France.

Criminal law.

Physical Description:

1 online resource (3 v.).

Edition:

Éd. augm. en Belgique / par J.S.G. Nypels.

Place of Publication:

Bruxelles : Meline, Cans et cie, 1845-1851.

Contents:

t. 1. Articles 1 a 264 du Code pénal

t. 2. Articles 265 a 484 du Code pénal

t. 3. Introduction historique. Commentaire : discussion au conseil d'État et motifs du Code de 1810, Code français de 1832, projet belge de 1833, observations de M. Haus, nouveaux codes des Pays-Bas, d'Allemagne et d'Italie. Table des sommaires. Répertoire alphabétique.

Notes:

"1o d'une bibliographie du droit criminel; 2o de la conférence avec les ouvrages de Bentham, Rossi, Dupin, Bérenger, de Molènes, Mesnard, Bossange, J. Alauzet, Bourguignon, Carnot, Legraverend, Merlin, Dalloz, Favard de l'Anglade, Bavoux, Berriat St-Prix, Destriveaux, Pailliet, Rauter, Boitard, Mangin, de Dalmas, A. Morin, J.J. Haus, Le Sellyer, des auteurs de l'Encyclopédie du droit, publiée par Sebire et Carteret; 3o des décisions de la Cour de cassation et des cours royales de France, rendues depuis la publication de l'édition française; 4o d'un exposé des lois belges qui ont dérogé au Code pénal, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et des cours d'appel de Belgique; 5o d'un exposé des législations étrangères et principalement des nouveaux codes criminels d'Allemagne; et de renvois aux ouvrages des meilleurs criminalistes allemands; présentant, dans le commentaire, le texte du Code pénal, les travaux préparatoires de ce Code; les dispositions analogues des Codes de 1791 et de l'an IV; de la loi française de révision, de 1832; du projet belge de 1834 et des amendements proposés par M. Haus, et le texte complet ou analysé des nouveaux codes d'Allemagne, d'Italie et des Pays-Bas; le tout précédé d'une introduction historique sur les lois pénales publiées en Europe et en Amérique depuis la fin du siècle passé."

Reproduction of the original from the George Washington University Law Library.

OCLC:

866856093

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