Manuel de droit romain

Format:

Book

Author/Creator:

Vassart, Patrick

Language:

French

Subjects (All):

Civil law--History.

Civil law.

Roman law--History.

Roman law.

Roman law--Influence.

Physical Description:

1 online resource (801 p.)

Edition:

1st ed.

Place of Publication:

Bruxelles : Bruylant, [2015]

Summary:

Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode : envisager la découverte comme une promenade de prospection archéologique à travers le fécond champ gallo-romain du Code civil.

Contents:

Couverture

Titre

Copyright

Avant-propos

Sommaire

Introduction

Section 1 - Le droit romain - droits objectif, subjectif ou positif

Section 2 - Le droit romain et son histoire

1.Définition du droit romain

2.Limites chronologiques du droit romain

A.Les origines de Rome

B.Institutions républicaines

C.Naissance du droit écrit : la Loi des XII Tables

D.De la Loi des XII Tables au ius Flavianum

E.Les grandes conquêtes et la fin de la période de l'ancien droit

F.Procédure formulaire et émergence du droit classique

G.Dernier siècle de la République

H.Le principat

I.Sources du droit sous le principat

J.Le iiie siècle du principat

K.La monarchie absolue

L.Empires d'Orient et d'Occident

M.Le droit romain en Occident, de la chute de Rome à Justinien

N.Justinien et le Corpus iuris ciuilis

O.Cheminement du droit romain en Occident

Section 3 - Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé

1.Le droit public

2.Le droit privé

A.Réception pratique

B.Réception scientifique

3.Plan de l'enseignement du droit romain

Partie I - Les personnes

Section 1 - Notion

Section 2 - Capacité de jouissance et capacité d'exercice

Section 3 - La personnalité en droit romain

1.Status libertatis ou liberté

2.Status ciuitatis ou citoyenneté

3.Status familiae : la famille romaine

Section 4 - Début et fin de la personnalité en droit romain

Section 5 - Capitis deminutio ou réduction de personnalité

Section 6 - Capacité d'exercice

Section 7 - Capacité des personnes morales

Section 8 - Les droits subjectifs

1.Trois classifications au sein des droits subjectifs civils

A.Selon la nature du droit

B.Selon le critère de l'opposabilité aux tiers

C.Droits patrimoniaux ou extra-patrimoniaux

2.La titularisation des droits subjectifs.

A.Le rapport entre le droit objectif et les droits subjectifs

B.L'acte juridique et le fait juridique

Partie II - Les biens

1.Les biens au sens large

2.Les biens au sens étroit

Section 2 - Le patrimoine

1.Notion

2.Intérêt de la notion de patrimoine

Section 3 - Classifications des biens

1.Classification fondamentale en droit romain : biens corporels et biens incorporels

A.Notion

B.Intérêt pratique de la distinction

2.Deuxième classification : biens appropriés/biens non appropriés, mais appropriables

3.Troisième classification : biens consomptibles et biens non consomptibles

4.Quatrième classification : biens librement interchangeables et biens non librement interchangeables

B.Intérêts pratiques de la distinction

5.Cinquième classification : biens meubles et biens immeubles

i) Biens immeubles (res immobiles ou res soli)

ii) Biens meubles (res mobiles)

i) Distinction gage-hypothèque

ii) Publicité foncière

iii) Servitudes

iv) Lésion énorme (laesio enormis)

6.Sixième classification : universalités ou choses singulières

7.Septième classification : biens principaux et biens accessoires

8.Huitième classification : biens divisibles et biens indivisibles

A.Au sein des biens corporels

i) Notion

ii) Intérêt pratique de la distinction

B.Au sein des biens incorporels

ii) Intérêts pratiques de la distinction

9.Neuvième classification : biens dans le commerce et choses hors commerce

B.Intérêt pratique de la distinction.

10.- Dixième classification : res mancipi et res nec mancipi

Partie III - Les droits réels

Section 1 - Introduction

2.Énumération

3.Classification

Section 2 - La possession et la détention

A.Possession

B.Possession s.l. et possession s.s.

2.La possession et la détention

A.Éléments constitutifs de la possession

B.Détention

3.Caractères et vices de la possession

A.Continuité et discontinuité

B.Paisible ou violente

i) Publicité et clandestinité

ii) Équivoque - absence d'équivoque

4.Effets de la possession

A.Introduction : la notion de bonne foi

B.Énumération des effets de la possession

5.Acquisition, exercice et perte de la possession

6.L'interversion de titres - les traditions fictives

7.Les présomptions attachées à la possession

8.La jonction des possessions

Section 3 - Le droit de propriété

2.Caractéristiques générales

3.Restrictions au droit de propriété

A.Restriction générale : interdiction de l'abus de droit

B.Restriction contemporaine d'origine jurisprudentielle : les troubles de voisinage

C.Restrictions particulières d'origine légale

D.Restrictions particulières d'origine conventionnelle

4.Modes d'acquisition du droit de propriété

B.Les modes dérivés

C.Les modes originaires

5.Extinction du droit de propriété

A.Extinction relative du droit de propriété

B.Extinction absolue du droit de propriété

6.Sanctions du droit de propriété

B.La revendication

C.La mise en demeure

ii) Effets juridiques de la mise en demeure

iii) L'action publicienne

D.L'action négatoire

Section 4 - L'usufruit, l'usage, l'habitation

1.L'usufruit

B.Caractéristiques

C.Modalités de l'usufruit

D.Constitution de l'usufruit

E.Droits et obligations des parties.

F.Extinction du droit d'usufruit

G.Sanctions du droit d'usufruit

2.L'usage et l'habitation. (art. 625 à 635 C.c.)

B.Caractéristiques de ces deux servitudes personnelles

Section 5 - Les servitudes prédiales

B.Conditions d'existence

C.Caractéristiques

D.Exemples de servitudes

E.Classifications des servitudes

2.Constitution des servitudes

A.Par titre

B.Par prescription acquisitive

C.Par destination du père de famille

3.Extinction des servitudes

4.Sanctions du droit de servitude

Section 6 - L'emphytéose et la superficie

1.Introduction

2.Notion

3.Caractéristiques

4.Constitution

5.Extinction

Section 7 - Le gage et l'hypothèque

2.Le gage

i) Définition

ii) Terminologie

iii) Caractéristiques

B.Constitution

C.Droits du créancier gagiste

i) Droit de rétention

ii) Droit d'exécution

D.Obligations du créancier gagiste

i) Garder la chose en bon père de famille

ii) Ne pas se servir de la chose remise en gage (cf. art. 2082, al. 1er, C.c. ancien)

iii) Restituer l'objet mis en gage si le débiteur exécute ses obligations

E.Extinction du droit de gage

3.L'hypothèque (en grec : ύποθήκη, soutènement)

ii) Caractéristiques

i) Par contrat

ii) Par la loi

iii) Par testament

C.Droit et obligation du créancier hypothécaire

i) Droit

ii) Obligation

D.Droit et obligation du débiteur hypothécaire

E.Extinction du droit d'hypothèque

4.Les privilèges

A.Introduction

B.Les privilèges

ii) Évolution

iii) Espèces

iv) Concours entre créanciers

a) INTRODUCTION

b) PROCÉDURES

c) Répartition de l'actif entre les créanciers

Partie IV - Les droits de créance (les obligations).

Section 1 - Introduction

2.Caractéristiques

3.Sources

A.Les contrats (contractus)

B.Les quasi-contrats (quasi ex contractu)

C.Les délits (delicta)

D.Les quasi-délitss (quasi ex delicto)

E.La loi

F.L'engagement par déclaration unilatérale de volonté et par acte unilatéral

4.Classifications

A.Selon la source

B.Selon l'étendue

C.Selon le contenu de l'obligation

D.Selon les sanctions de l'obligation

Section 2 - Ses sources des obligations

1.Les contrats : théorie générale des contrats

B.Les grands principes du régime contractuel

i) Le principe de l'autonomie de la volonté

a) NOTION

ii) Le principe de la relativité des contrats

iii) Le principe du consensualisme

iv) Le principe de la convention-loi

v) Le principe de l'exécution de bonne foi

C.Les classifications des contrats en fonction de sept critères différents :

i) Premier critère : le mode de formation

ii) Deuxième critère : l'autonomie d'existence

iii) Troisième critère : la consécration ou non par le Code civil et les lois complémentaires

iv) Quatrième critère : le caractère unilatéral ou réciproque de l'engagement

v) Cinquième critère : l'existence ou non d'une contre-prestation

vi) Sixième critère : le caractère unique ou répétitif de l'exécution du contrat

vii) Septième critère : la prise en considération de la personne du cocontractant, de l'intuitus personae

D.La formation des contrats

i) L'aspect statique

ii) L'aspect dynamique

E.Les effets des contrats

i) Les effets internes des contrats

ii) Les effets externes des contrats

F.L'inexécution des contrats

i) L'inexécution fautive

ii) L'inexécution fortuite (casu)

a) Définition de la cause étrangère

b) Espèces de cause étrangère

c) conditions de reconnaissance de la cause étrangère.

d) la théorie des risques.

Notes:

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ISBN:

2-8027-5014-3

OCLC:

914151892