Manuel de droit des biens – Tome 1

Format:

Book

Author/Creator:

Lecocq, Pascale

Series:

Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège.

Collection de la Faculté de droit de l'Université de Liège

Language:

French

Subjects (All):

Property--United States.

Property.

Physical Description:

1 online resource (993 p.)

Edition:

1st ed.

Place of Publication:

Bruxelles : Larcier, [2012]

Summary:

Enseigner et apprendre les fondements du droit des biens relève, à certains égards, du défi. D'abord, il existe en ce domaine une impérieuse nécessité d'un ancrage fort dans un contexte factuel constaté avec précision, ancrage qui ne doit toutefois point occulter de complexes analyses théoriques. Ensuite, et à l'exception de quelques matières telle la copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis, la norme législative est stable, confinant, dans certains cas, à l'obsolescence, et la connaissance efficace du droit passe alors nécessairement par l'étude d'une série de grands arrê

Contents:

Couverture; Titre; Copyright; Collection; Introduction; Titre I Des choses, des biens et de leurs classifications; Chapitre I Définitions de base; Section 1 La chose, le bien et le patrimoine; Section 2 Le bien européen; Chapitre II Classifications des biens; Section 1 Les biens dans le commerce et les biens hors commerce; Section 2 Les biens corporels et les biens incorporels; Section 3 Les biens immeubles et les biens meubles; Titre II La propriété; Chapitre I Définition(s) et caractères; Chapitre II Modes d'acquerir la propriété

Section 1 La possession au cœur des modes originaires d'acquérirSection 2 Les modes originaires d'acquérir; Section 3 Les modes dérivés d'acquérir - La publicité immobilière; Chapitre III Étendue de la propriété; Section 1 Étendue de la propriété en général; Section 2 Étendue de la propriété immobilière en particulier; Chapitre IV Contentieux de la propriété; Section 1 L'action pétitoire; Section 2 Les actions possessoires; Chapitre V Formes spéciales de propriété; Introduction; Section 1 La copropriété ordinaire; Section 2 La copropriété forcée d'immeubles ou groupes d'immeubles bâtis

Table des matières

Notes:

Description based upon print version of record.

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ISBN:

2-8044-6042-8

OCLC:

914149500