Naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?

Format:

Book

Author/Creator:

Bouvier, Philippe

Series:

Centre Montesquieu d'études de l'action publique

Language:

French

Subjects (All):

Belgium. Conseil d'Etat.

Belgium.

Constitutional history--Belgium.

Constitutional history.

Constitutional courts--Belgium--History.

Constitutional courts.

Physical Description:

1 online resource (210 p.)

Edition:

1st ed.

Place of Publication:

Brussels, Belgium : Bruylant, [2012]

Language Note:

French

Summary:

La genèse du Conseil d'État de Belgique débute en 1832 et s'achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d'État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l'on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l'ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d'État de Belgique. Faut-il s'en étonner lorsqu'on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d'une proposition de loi visant à créer

Contents:

Couverture

Titre

Copyright

Collection

Remerciements

Avant-propos

Préface

Liste des abréviations

Sommaire

Introduction

Première partie - La période « parlementaire » : 1832-1857

Chapitre 1er - La proposition De Gorge Le Grand

Chapitre 2 - L'initiative de Charles Rogier

Chapitre 3 - La proposition Duval de Beaulieu

I. - Au Sénat

II. - À la Chambre

Chapitre 4 - Charles Rogier, le retour

Chapitre 5 - La proposition d'Anethan

Deuxième partie - La période « doctrinale » : 1858-1914

Chapitre 1er - Le Conseil d'État législatif

I. - Les prises de position

II. - Les comités de législation

Chapitre 2 - L'émergence d'une cour de contentieux administratif

II. - Le premier congrès international des sciences administratives

III. - De René Marcq à Maurice Bourquin

IV. - Autour des travaux du conseil de législation

Troisième partie - L'épisode de la révision constitutionnelle : 1919-1921

Chapitre 1er - La déclaration de révision constitutionnelle

Chapitre 2 - Deux événements majeurs

I. - L'ouvrage de Louis Wodon

II. - L'arrêt La Flandria

Chapitre 3 - Les travaux du Constituant

I. - La commission extraparlementaire

II. - La commission des XXI

III. - À la Chambre

IV. - Au Sénat

V. - Suite, mais pas fin

Quatrième partie - La dernière ligne droite : 1928-1948

Chapitre 1er - La montée en puissance d'Henri Velge

Chapitre 2 - Les propositions Carton de Wiart

Chapitre 3 - Le projet van Zeeland

I. - Au programme du gouvernement

II. - La commission Rolin

III. - Le projet gouvernemental

IV. - À la Chambre

V. - La volte-face de Louis Wodon

VI. - Au Sénat

VII. - Le rôle de Raoul Hayoit de Termicourt

Chapitre 4 - Les derniers pas

I. - La contribution de la commission consultative.

II. - Le dernier passage à la Chambre

III. - L'ultime retour au Sénat

IV. - L'apothéose

Cinquième partie - Le Conseil d'État conjugué au passé, au présent et au futur

Chapitre 1er - De 1948 à nos jours

Chapitre 2 - Perspectives

En guise de conclusion

Index onomastique

Table des matières.

Notes:

Description based upon print version of record.

Includes bibliographical references.

Description based on print version record.

ISBN:

2-8027-3935-2

OCLC:

914152447