Commission Du Codex Alimentarius : Manuel De Procédure.

Format:

Book

Author/Creator:

Food and Agriculture Organization of the United Nations.

Contributor:

World Health Organization.

Series:

Codex Alimentarius - Programme mixte FAO/OMS sur l

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, 1020-8089

Language:

French

Subjects (All):

Food--Standards.

Food.

Right to food.

Food--Standards--Handbooks, manuals, etc.

Cost and standard of living--Handbooks, manuals, etc.

Cost and standard of living.

Physical Description:

1 online resource (230 p.)

Edition:

Vingt-et-unième édition.

Place of Publication:

Rome, Italy : Organisation mondiale de la santě, 2013.

Language Note:

French

Summary:

Le Manuel de procedure de la Commission du Codex Alimentarius a pour but d'aider les gouvernements des Etats Membres a participer efficacement aux travaux du Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires. Le Manuel est particulierement utile aux delegations envoyees par les pays aux reunions du Codex et aux organisations internationales invitees en qualite d'observateur. On y trouve le Reglement interieur de la Commission, la Procedure d'elaboration des normes Codex et textes apparentes, aux fins du Codex Alimentarius, certaines definitions essentielles et des orientations concernant les modalites de fonctionnement des comites du Codex. On y trouve egalement la liste des pays membres de la Commission."

Contents:

Intro

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION

SECTION I TEXTES FONDAMENTAUX ET DÉFINITIONS

STATUTS DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

PRINCIPES GÉNÉRAUX DU CODEX ALIMENTARIUS

DÉFINITIONS AUX FINS DU CODEX ALIMENTARIUS

SECTION II ÉLABORATION DES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS

PROCÉDURE D'ÉLABORATION DES NORMES CODEXET TEXTES APPARENTÉS

CRITÈRES RÉGISSANT LA CRÉATION D'ORGANES SUBSIDIAIRESDE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

CRITÈRES RÉGISSANT L'ÉTABLISSEMENT DES PRIORITÉS DESTRAVAUX

DIRECTIVES SUR L'APPLICATION DES CRITÈRES RÉGISSANTL'ÉTABLISSEMENT DES PRIORITÉS DES TRAVAUX (CRITÈRESAPPLICABLES AUX PRODUITS)

RELATIONS ENTRE LES COMITÉS S'OCCUPANT DE PRODUITS ETLES COMITÉS S'OCCUPANT DE QUESTIONS GÉNÉRALES

PLAN DE PRÉSENTATION DES NORMES CODEX DE PRODUITS

LIGNES DIRECTRICES POUR L'INCORPORATION DE DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DANS LES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS

DE DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES DANS LES NORMES CODEX ET TEXTES APPARENTÉS

PROCÉDURES POUR L'EXAMEN DE L'ENTRÉE ET DE LARÉVISION DES DISPOSITIONS RELATIVES AUX ADDITIFSALIMENTAIRES DANS LA NORME GÉNÉRALE POUR LESADDITIFS ALIMENTAIRES

SECTION III DIRECTIVES POUR LES ORGANES SUBSIDIAIRES

LIGNES DIRECTRICES À L'USAGE DES GOUVERNEMENTS HÔTESDE COMITÉS DU CODEX ET DE GROUPESINTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX

LIGNES DIRECTRICES SUR LE DÉROULEMENT DES RÉUNIONS DE COMITÉS DU CODEX ET DES GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX

LIGNES DIRECTRICES DESTINÉES AUX PRÉSIDENTS DE COMITÉS DU CODEX OU DE GROUPES INTERGOUVERNEMENTAUX SPÉCIAUX

LIGNES DIRECTRICES SUR LES GROUPES DE TRAVAIL PHYSIQUES

LIGNES DIRECTRICES SUR LES GROUPES DE TRAVAIL ÉLECTRONIQUES

SECTION IV L'ANALYSE DES RISQUES.

PRINCIPES DE TRAVAIL POUR L'ANALYSE DES RISQUES DESTINÉS À ÊTRE APPLIQUÉS DANS LE CADRE DU CODEX ALIMENTARIUS

DÉFINITIONS DES TERMES RELATIFS À L'INNOCUITÉ DESALIMENTS UTILISÉS EN ANALYSE DES RISQUES

PRINCIPES EN MATIÈRE D'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉSPAR LE COMITÉ DU CODEX SUR LES ADDITIFS ALIMENTAIRES

PRINCIPES EN MATIÈRE D'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉSPAR LE COMITÉ DU CODEX SUR LES CONTAMINANTS DANS LESALIMENTS

POLITIQUE DU COMITÉ DU CODEX SUR LES CONTAMINANTSDANS LES ALIMENTS EN MATIÈRE D'ÉVALUATION DEL'EXPOSITION AUX CONTAMINANTS ET AUX TOXINES PRÉSENTSDANS LES ALIMENTS OU GROUPES D'ALIMENTS

PRINCIPES D'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉS PAR LE COMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DANS LES ALIMENTS

POLITIQUE D'ÉVALUATION DES RISQUES POUR LA FIXATION DE LIMITES MAXIMALES DES RÉSIDUS DE MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES DANS LES ALIMENTS

PRINCIPES POUR L'ANALYSE DES RISQUES APPLIQUÉS PAR LECOMITÉ DU CODEX SUR LES RÉSIDUS DE PESTICIDES

ANNEXE: LISTE DES POLITIQUES DE GESTION DES RISQUES UTILISÉES À CE JOUR PAR LE CCPR

CRITÈRES POUR L'ÉTABLISSEMENT DE LA LISTE DESSUBSTANCES À SOUMETTRE EN PRIORITÉ À LA JMPR POURÉVALUATION

PRINCIPES D'ANALYSE DES RISQUES NUTRITIONNELS ET DIRECTIVES POUR APPLICATION AUX TRAVAUX DU COMITÉ SUR LA NUTRITION ET LES ALIMENTS DIÉTÉTIQUES OU DE RÉGIME

PRINCIPES ET PROCÉDURES D'ANALYSE DE RISQUES APPLIQUÉS PAR LE COMITÉ DU CODEX SUR L'HYGIÈNE ALIMENTAIRE

SECTION V ORGANES SUBSIDIAIRES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

SECTION VIMEMBRES DE LA COMMISSION

MEMBRES DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

FONCTIONS ESSENTIELLES DES POINTS DE CONTACT DU CODEX

SECTION VII RELATIONS AVEC D'AUTRES ORGANISATIONS.

LIGNES DIRECTRICES POUR LA COOPÉRATION ENTRE LACOMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS ET LESORGANISATIONS INTERNATIONALESINTERGOUVERNEMENTALES DANS L'ÉLABORATION DESNORMES ET TEXTES APPARENTÉS

PRINCIPES CONCERNANT LA PARTICIPATION DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON-GOUVERNEMENTALES AUX TRAVAUX DE LA COMMISSION DU CODEX ALIMENTARIUS

ANNEXE DÉCISIONS GÉNÉRALES DE LA COMMISSION

DÉCLARATIONS DE PRINCIPES CONCERNANT LE RÔLE DE LA SCIENCE DANS LA PRISE DE DÉCISIONS DU CODEX ET LES AUTRES FACTEURS À PRENDRE EN CONSIDÉRATION

DÉCLARATIONS DE PRINCIPES SUR LE RÔLE DEL'ÉVALUATION DES RISQUES EN MATIÈRE DE SALUBRITÉDES ALIMENTS

MESURES DESTINÉES À FACILITER LE CONSENSUS.

Notes:

Description based upon print version of record.

Description based on online resource; title from PDF title page (ebrary, viewed December 19, 2013).

ISBN:

92-5-207571-2

OCLC:

923762771