1 option
Juge et Apparence(s) / Nathalie Jacquinot.
- Format:
- Book
- Author/Creator:
- Bioy, Xavier
- Language:
- French
- Subjects (All):
- Philosophy.
- Law.
- fonction.
- jurisprudence.
- apparence normative.
- apparence de l'acte.
- droit apparent.
- Local Subjects:
- Philosophy.
- Law.
- fonction.
- jurisprudence.
- apparence normative.
- apparence de l'acte.
- droit apparent.
- Physical Description:
- 1 online resource (330 p.)
- Other Title:
- Juge et Apparence
- Juges et Apparence
- Place of Publication:
- Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2017.
- Language Note:
- French
- Summary:
- L'appréhension juridique de l'apparence s'avère complexe car il s'agit d'une notion polysémique qui est susceptible de revêtir différents visages : elle peut correspondre en tout point à la réalité juridique mais elle peut aussi n'être que vraisemblable voire tout simplement trompeuse. Il en résulte de multiples interrogations quant aux liens entre réalité juridique et apparence, qu'il appartient au juge de résoudre. De fait tout juge, quel qu'il soit, est en permanence confronté à la question de l'apparence ou des apparences â travers notamment l'examen des faits qui lui sont soumis. Selon les cas, il peut décider de s'en tenir aux apparences ou contraire d'aller au-delà et voir ce qu'elles peuvent, volontairement ou involontairement, masquer. Le juge est d'ailleurs allé plus loin en faisant oeuvre créatrice sur ce point avec l'élaboration d'une véritable théorie de l'apparence, présente tant dans la jurisprudence administrative que judiciaire. Quelle est ainsi la place accordée par le juge à l'apparence(s) et quel(s) rôle(s) ou fonction(s) peut-elle être amenée à jouer ? Les mêmes problématiques se retrouvent-elles chez le juge judiciaire et administratif ? Qu'est-ce qui explique ou justifie l'attitude du juge face à l'apparence ? La question de l'apparence(s) est ainsi essentielle dans le cadre de la fonction du juge et implique que celui-ci se positionne par rapport à elle et détermine à partir d'espèces concrètes quelle importance lui donner. Les contributions de cet ouvrage, à travers notamment l'analyse du champ d'application, du rôle et des limites de cette notion mais aussi de ses liens avec d'autres notions, s'attachent à apporter des réponses à ces différentes questions en dépassant pour celales clivages entre les différentes branches du droit.
- Notes:
- OpenEdition Books License https://www.openedition.org/12554
- ISBN:
- 9782379280030
- 2379280037
The Penn Libraries is committed to describing library materials using current, accurate, and responsible language. If you discover outdated or inaccurate language, please fill out this feedback form to report it and suggest alternative language.