Les décisions juridictionnelles atypiques / Maryvonne Hecquard-Théron.

Format:

Book

Author/Creator:

Beignier, Bernard

Contributor:

Hecquard-Théron, Maryvonne

Jacquinot, Nathalie

Lavialle, Christian

Nicod, Marc

Poirot-Mazères, Isabelle

Raimbault, Philippe

Roussillon, Henry

Simonian-Gineste, Hélène

Théron, Jean-Pierre

THÉRON, Sophie

Language:

French

Subjects (All):

Law.

doctrine.

décision.

atypie.

droit positif.

taxinomie.

Local Subjects:

Law.

doctrine.

décision.

atypie.

droit positif.

taxinomie.

Physical Description:

1 online resource (124 p.)

Place of Publication:

Toulouse : Presses de l’Université Toulouse Capitole, 2017.

Language Note:

French

Summary:

Si la doctrine est familière de la jurisprudence, si elle manie avec aisance les décisions du Conseil constitutionnel, de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat ou encore du Tribunal de Conflits, si elle contribue par ses interprétations à les ordonner dans un esprit de synthèse en distinguant les décisions de principe des décisions d’espèce, elle laisse peu de place aux décisions atypiques. Tout au plus les mentionne-t-elle. Pourtant, ces décisions, en marge du « type » commun, participent à la construction du droit positif. Elles révèlent les limites de la taxinomie et traduisent souvent l’intrusion de considérations extrajuridiques dans la sphère du droit. Révélées a posteriori par le temps, la décision atypique dérange les typologies jurisprudentielles administratives comme judiciaires et se laisse mal appréhender, tantôt singulière, tantôt annonciatrice de critères toujours évoqués par le juge mais jamais remplis. Une double interrogation est alors posée : celle de l’identification de l’atypie d’abord, celle de son interprétation ensuite. Telles sont les questions traitées dans cet ouvrage par le Centre de Recherche sur les Institutions Publiques

Notes:

OpenEdition Books License https://www.openedition.org/12554

ISBN:

9782379280153

2379280150