Apprendre la T.V.A. : Initiation au fonctionnement du système de la T.V.A. et notions de base : au jour du 1er mars 2013 / Michel Ceulemans.

Format:

Book

Author/Creator:

Ceulemans, Michel, author.

Series:

Guide pratique.

Guide Pratique

Language:

French

Subjects (All):

Taxation.

Value-added tax--Law and legislation.

Value-added tax.

Physical Description:

1 online resource (438 p.)

Edition:

1st ed.

Place of Publication:

Liège : EdiPro, [2014]

Summary:

Comprendre l'impact économique de la T.V.A. belge dans le cadre de l'Europe.Depuis que la T.V.A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la Taxe sur la valeur ajoutée . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d un taux de T.V.A. quand il n est pas au centre d'importantes campagnes publicitair

Contents:

3.4. Les prestations de services en Belgique3.5. Les prélèvements; 3.6. Les avantages de toute nature (ATN); 04. Les importations; 4.1. Référence légale; 4.2. Principe; 4.3. Fait générateur de la T.V.A.; 4.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 4.5. Importation avec report de paiement; 05. Les exportations; 5.1. Référence légale; 5.2. Principe de l'exportation; 5.3. Preuve de l'exportation; 5.4. Déclaration périodique à la T.V.A.; 5.5. Entreprises exportatrices; 5.6. Autre cas d'opérations exemptées; 06. Les achats de biens dans l'Union européenne; 6.1. Référence légale

6.2. Notion d'acquisition intracommunautaire6.3. Principe; 6.4. Résumons-nous; 6.5. Lieu et moment d'une acquisition intracommunautaire; 6.6. Fait générateur de la T.V.A.; 6.7. Base imposable; 6.8. Taux; 07. Les ventes de biens dans l'Union européenne; 7.1. Référence légale; 7.2. Notion de livraison intracommunautaire; 7.3. Principe; 7.4. Les ventes à distance; 7.5. Les livraisons avec installation et montage; 7.6. Les transferts; 7.7. Lieu et moment de la livraison intracommunautaire; 7.8. Preuve de la livraison intracommunautaire; 7.9. Résumons-nous

07bis. Les prestations de services dans l'Union européenne7bis.1. Références légales; 7bis.2. Principe; 08. Les opérations immobilières; 8.1. Références légales; 8.2. Les ventes d'immeubles; 8.3. Les locations immobilières; 8.4. Les ventes de terrains; 09. Les ventes de véhicules; 9.1. Référence légale; 9.2. Notions; 9.3. Ventes de véhicules en Belgique; 9.4. Vente d'un véhicule à l'étranger; 10. La base imposable.; 10.1. Références légales; 10.2. La base imposable d'une opération en Belgique; 10.3. La base imposable d'une importation.

12.5. T.V.A. partiellement déductible chez les assujettis mixtes

Notes:

Description based upon print version of record.

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ISBN:

9782511013922

2511013924

OCLC:

914152716